Najem krótkoterminowy
Najem długoterminowy

LE RÈGLEMENT

LE RÈGLEMENT DE LOCATION DEVOITURES PLUS Sp.z.o.o.

LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES :

  1. Le règlement présent ( après dénommé Le Règlement ) détermine les condition des contrasts de location de voitures conclus par Plus Sp.z.o.o., dans le cadre de Location de Voitures. Le règlement se applique à tous les contrats , sauf si le contrat de la location dit le contraire.

  2. La liste de prix est une partie integrale de règlement et elle est jointe en annexe 1 de Règlement .

  3. Dans le cas d`un accord de conflits entre le contrat et le règlement les parties liées par le contrat.

  4. Une voiture peut être loués par une personne : eyant 21 ans , qui as un permis de conduire valide et une carte d`identité ou le passeport , le permis de conduire validé minimum d`un ans puis une carte de credit ou un cértificat valide de l`emploi permanent – Une personne qui exerce des activité économique qui est une carte d`identité ou le passport validé minimum d`un ans et aussi une copie des documents actuels de Registre National de Tribunaux , Enregistrer de L`économie Nationale et Numero D`identification Fiscale .

  5. La voiture peut être conduite par une personne répondant aux conditions fixées à l`article 4 du Règlement et aussi signales ou momment de la location à une personne autorisée par écrit par le locatoire de la voiture . La voiture ne peut pas être transféré à une autre personne sans en informer le Propriétaire et sans montrer les documents nécessaire pour conduire une voiture .

  6. Le propriétaire se reserve le droit de vérifier de données fournies par le Locataire ou une personne autorisée . Si des données sont incorectes le contract peut être résilié avec un effect immédiat et le Locataire sara chargé de la caution pour la location de la voiture .

  7. Dans le cas d`annulation par le Locataire un droit pour la personne indiquée , le Locataire est tenu de signaler ce fait au Propriétaire sous paine de résponsabilité pour le dammages causés .

  8. Le Locataire veillra à ce que le disposition du Règlement et le contrats soit respecté par la personne autorisée de conduire la voiture sous la peine de résponsabilité pour dommage caûsé .

  9. Dans le cas prévus aux Règlement du dommages- interêts le Propriétaire a le droit d`exigé le paiment supplémentaire lorsque le valeur de dommages est supérieure à la paine .

  10. Tout les différends doivent être résolus par le tribunal juridiction de Propriétaire .

LA RÉSERVATION DE VÉHICULE :

  1. Vous pouvez faire une réservation par téléphone ou par le formulaire en ligne disponible sur le site Web www.tani-najem.com.pl ou RÈSERVATION-ONLINE .

  2. La réservation effectuée par mail et le formulaire en ligne est valable après confirmation écrite par un dirigent autorisé de société PLUS Sp.z.o.o.

  3. Le Propriétaire ne est pas résponsable d`incapacité à rèserver la vioture séléctioné par le Locataire pour la dates sélectionées .

  4. Le Proprietaire se rèserve le droit de modifier la réservation pour une voiture de la même classe sans informée le Locataire .

  5. Le Propriétaire se réserve le droit d`exiger une avance sur la réservation .

  6. Dans le cas d`annulation de la réservation du depôt ne est pas remboursable .

  7. Remplisant et envoyant le formulaire est égale à accepter le règlement .

LES RESPONSABILITÉS DES LOCATAIRE :

  1. Le Locataire prévoit que chaque personne autorisée par lui à conduire la voiture connaissait les règles et se engage à respecté le Réglement , sous la paine de résponsabilité pour tous le dommages caûsés par d`autres personnes .

  2. Le Propriétaire ne est pas résponsable de dommages mecaniques caûsés par le Locataire à la suite de non- conformité du règlement et le manuel de voiture .

  3. Lors de l`utilisation de la voiture , le Locataire ou la personne autorisée par lui est tenue de :

  • d`avoir les documents lors de la controle de la circulation rutière et de se conformer aux disposition Code de Route ,

  • de protégé la voiture contre le vol en fermant la voiture après l`avoir quitté , de faire fonctionner le système antivol , de protéger le panneau de navigation GPS, le panneau radio et toutes les choses laissées sur le sieges ,

  • de garder la propreté dans la voiture ,

  • de faire le plain du carburant approprié,

  • de remplacer les ampules brûlées et remplissage de liquides,

  • de vérifier la pression de pneus et la reparation,

  1. Le voyage à l`exterieur de la territoire polonais est possible après avoir reçu l`autorisation écrite de Proprietaire et après l`avoir équipées des éléments supplémentaire . Il est interdite de déplacer la voiture en dehors de L`union européenne et la Suisse . Dans le cas d`une violation de Règlement poin 21 , le Locataire sera tenu de paye une pénalité d`un montant spécifié dans la liste de prix et si il est nécessaire de faire de réparations dans la voiture ou de remorquage étranger – le frais seront couverts par le Locataire . Une tentative de quitter le territoire polonaise sons autorisation de Propriétaire sera traité comme le vol et poursuivis par la police.

  2. Il est interdit de :

  • d`utiliser pour l`entrainement, pour le raid automobile, pour le course ,

  • de remorquer d`autres voitures,

  • de depaser la charge admissable et de transporter les personnes pas prevue dans le certificat d`enregistrement ,

  • de fumér dans la voiture et de transporter les animaux

  • de conduire en état d`ébrieté et sous l`influence de drogues

  • de demonter de piéces et d`ingérence dans la voiture

  • de tirer une remorque sans l`autorisation de Propriétaire .

Dans le cas de violation de cette coluse , le Locataire sera tenu de payer une pénalité d`un montant spécifié dans la liste de prix . Dans le cas d`ingérence , visé à l`article point 5 de cette clouse , le Propriétaire se réserve le droit de facturé ou Locataire le retour à l`état précédent de véhicule et de le charger à paye la perte de valeur .

  1. Le Propriétaire où la personne l`autorisée ont le droit de controler l`état de la voiture si nécessaire . Le Locataire est tenu de présenter le véhicule et toutes les documents pour l`inspection si nécessaire .

  2. Le véhicule ne est peut pas être engagée en poursuites juridiques et mis en gage.

LES OBLIGATIONS DU PROPRIETAIRE :

  1. Dans le cas de l`immobilisation de voiture pour plus de 24 heures le Propriétaire devra fournir un véhicule de remplacement de la classe similaire . Si la classe de voiture de remplasement sera inferieure de l`original , le Propriétaire se engage à réduir le loyer . Le période de temps déterminée à fournir un véhicule de remplasement est calculé à partir du momment d`immobilisation où du momment d`informer le Propriétaire si la voiture sera immobilisée plus que 24 heures .

  2. La voiture de remplasement ne sera pas disponible dans le cas :

  • de perte de certificat d`enregistrement , de police d`assurance, de la plaque d`immatriculation ,

  • d`immobilisations de véhicule en dehor de la Pologne .

  1. Le Propriétaire ne est pas responsable des dommages si ce est la raison de la faute inentionnelle de Locataire .

LES FRAIS :

  1. Le loyer est calculé sur une journée complète , le retard autorisée – 60 minut sans frais supplémentaire .

  2. Le loyer est calculé à l`avance ou taux courant pour la journée .

  3. La signature du contrat est équivalent d` accepter la facture nominative ou la facture pour l`entreprise .

  4. Le Propriétaire se réserve le droit de dommages-intérêts pour la permission d`utiliser les données pour les autorités de poursuite.

LA RESTITUTION OU RÈMPLACEMENT DU VÈHICULE :

  1. Le Locataire est tenu de restituer le véhicule à l`heure et sur le lieu fixé après la fin de location .

  2. Prolongation de location est possible avec le concentement du Propriétaire . Une volonté de prolongation la location doit être signaler 24 heures avant la fin du bail. Le Propriétaire se réserve le droit de rofuser le bail ou de rémplasement de véhicule .

  3. Dans le cas de la résiliation du contrat à l`avance , le Locataire a le devoir de la restitution de voiture sur le lieu fixé par le Propriétaire autrement le Propriétaire a le droit de facturé le transport sur le lieu fixé précédement .

  4. Le retard dans la restitution de la véhicule sera facturé quatre fois taux journalier pour chaque jour de retard.

  5. Le Locataire est tenu de restituer le véhicule à l`heure de la résiliation de contrat sans préavis . S`il ne le fait pas cela sera considéré comme le détournement et pursuivis par la Police alors que la voiture sera restituer à la charge du Locataire .

  6. Le Locataire est obligé de restituer la voiture avec la même quantite de carburant qui as reçu à la location. Pour événtueles manque du carburant – le Locataire paie des frais selon la liste de prix .

  7. Le Locataire est responsable de l`absence de pièces et d`équipement de voiture , de perte des documents . Dans le cas de perte de : la carte d`immatriculation, la plaque d`immatriculation , la police d`assurance et d`autres éléments le Locataire sera facturé selon la liste de prix .

  8. Tout de suite après la restitutions ou l`echange de la voiture exploités par le Locataire ou bien après l`avoir la décision de refuser de paiements par l`assureur le Propriétaire se réserves le droit de charge le Locataire de frais comme-ceci :

  • l`absence dans l`équipement de voiture où des pièces d`écrit dans le protocole de transfere de voiture ,

  • pour excessives utilisation de l`interieur et l`exterieur de la voiture ,

  • pour les donmmages causées par une utilisation excessives et une négligence de Locataire qui ne sont pas couverts par l`assureur ( par exemple : des rétroviseurs , des phares casser, des éclaboussures sur le fenêtres, des pneus endommagés, des roues endommagés ).

  • pour des dommagés réel , non signalé au momment de l`aparition dans la situation quand le Propriétaire ne reçoit aucune indemnisation de la part de l`assureur par la faute de Locataire .

  • pour la perte de valeur du véhicule à la suite d`un accident causée par le Locataire ou le passagere de véhicule .

  • pour la perte de valeur du véhicule à la suite de l`echange de pièces sans la permissions de Propriétaire , des modificationet et autres changements contredictoire avec l`objet et le caractéristiques du véhicule .

L`ASSURANCE AUTOMOBILE :

  1. Nos véhicules sont assurées de Résponsabilité Civil et de Tous Risques . L`assurance est incluse dans le prix de la location.

  2. La couverture d`assurances ne se applique dans le cas :

  • de dommages intentionnel sur le véhicule ,

  • de dommages causées en état d`ébriété , après l`ingestion de drogues et de medicaments et/ou sans permis de conduire validé ,

  • de dommages cousées par la vitésse exessive et la violation de règles de circulation rutieres ,

  • ou le conducteur se est enfui du lieu d`accident ,

  • de dommages causées par la personne non autorisé par le Locataire de conduire le véhicule ,

  • de vol de véhicule , lorsque le Locataire n`a pas donné le clés ou la carte d`immatriculation de véhicule – il est charge à éntiers dépens ,

  • de dommages couverts par l`assurance de tous risques ( le Locataire sera charge de frais d`administratifs pour les dommages partiels selon la liste de prix ),

  • de vol de véhicule ou le Propriétaire n`a pas activée le systeme anti-vol – il sera charge à éntiers dépens ,

  • d`autres cas particuliers au titre de conditions générales d`assurance et de police d`assurance ,

  • où le Locataire n`a pas reçu l`approbation de Propriétaire sur la suite de la location ou si le Locataire a fait de fausses déclaration qui concernent le lieu , las heure et le circonstance et couses de dommages – il sera charge à entiers résponsabilité

  1. Dans les cas mentionné ci-dessous les frais seront couvetr partiellement où totalement par le Locataire . Le Locataire est obligé de se familiariser avec les dispositions de la police d`assurance et avec les conditions générales du contrat et de les réspecter , il est tenu d`informer la personne autorisée de conditions générales sous la peine de résponsabilité pour le dommages cousées.

  2. Tout les voiture PLUS Sp. z.o.o. posséder l`assurances anti-vol .

  3. PLUS Sp.z.o.o. n`est pas résponsablé pour les objets laissés dans le véhicule .

LE RÈPARATION , LE SERVICES ET AVIS DE VÈHICULE :

  1. Le Locataire est obligé de passer le véhicule au Popriétaire pour effectuer l`aperçu périodique et la garrantie de voiture , lorsque le compteur indique cette nécessité ou bien si la date dans le livre de véhicule et dans la carte d`immatriculation indique aussi la nécessite , sur le lieu convenue avec le Propriétaire . Si le Locataire ne signale pas c`est nécessité , le Propriétaire a le droit de facturé les frais de l`examin, de perte de garrantie selon la liste de prix .

  2. Le Locataire n`est pas autorisé à ordonner des réparation , remplacement , l`échange ni d`autres mesures correctives dans la voiture sans consentement écrit par le Propriétaire dans le cas de l`accident ou défaillence de véhicule . Si le défaut de la voiture est une menace dans la sécurité routière ou bien s`il peut causés une détérioration de véhicule il est interdite de conduire . Le Locataire peut faire des réparations, autorisée par le Propriétaire, dans ce cas il devrait présenter la facture pour l`exécution du service et retourner les pièces rémplacées puis faire une déclaration écrite sur le circonstances d`urgence .

  3. Le Propriétaire après avoir le documentation et les factures , rembourse les frais .

LES DOMMAGES , L`ACCIDENTS OU LE VOL DE VÈHICULE :

  1. Dans le cas de dommages , l`accident ou le vol de véhicule le Locataite est tenu de déclarer ce fait ou Propriétaire puis de suivre ses instrctions , avant tout de siglaler ce fait à l`assureur et à la Police .

  2. Dans le cas de ne pas signaler l`évenement nomé dans le point 48 , le Locataire sera facturé de frais assosie à l`évenement .

  3. Dans le cas de vol le Locataire est obligé de rendre la carte d`immatriculation et les clés de véhicule autrement il est charge éntieres résponsabilité .

  4. Le Locataire est tenu de remplir les formalités avec l`assureur, des les cas de dommages , sous la paine de éntiers résponsabilité.

LA LISTE DE PRIX ( ANNEXE NR 1 DE RÈGLEMENT DE LOCATION DE VOITURES ) :

L`EVENEMENT LES FRAIS ET DOMMAGES- INTERÈTS

Pour fumer dans la voiture 500,00 PLN dommages – interêts

Pour le transport d`animaux 500,00 PLN dommages- interêts

Pour le remorquage d`autres véhicules 300,00 PLN dommages-interêts

Pour l`autorisation à conduire une

autre personne non autorisé 500,00PLN dommages – interêts

Pour remplissage de carburant 10,00 PLN /litr

L`absence de certificat d`enregistrement,

de police d`assurances , du plaque

d`immatriculation au autocollant sur

le vitre . 1000,00 PLN

L`absence de clés télécommande de 2000,00 à 5000,00 PLN

L`absence de capot 200,00 PLN

L`absence de documents techniques ,

l`instruction, la fiche de service

le livret de garrantie . 500,00 PLN

L`absence de éléments d`équipement non signalé

dans la liste de prix . de 100,00 PLN à 2000,00 PLN

Une perte de garrantie causé par le locataire

où la personne autorisé 5,000,00 PLN

Une tentative de substitution ou démontage des pièces et

la conversion sans autorisation de Propriétaire 5000,00 PLN – 20000,00 PL+ les

Frais des pièces et du service .

Une tentative d`ingerénce à compteur de la voiture 1000,00 PLN

Pour passer la frantière sans autorisation de Popriétaire 5000,00 PLN

Le retard dans la restitution de la voiture Quatre fois de taux journalier du loyer –

Dommages – interêts

Une taxe pour la permossion d`utiliser le données

par les autorités de poursuite et controle 100,00 PLN

Pour le dépassement limites du kilometrage 0,40 PLN / km

Pour le versement du mauvais carburant 500,00 PLN + les frais de la

réparation du véhicule

Les frais pour des dommages lors de la location La groupe A,B,B+1000,00 PLN La

de véhicule avec l`assurance de résponsabilité groupe C,C+ Crossover 1500,00 PLN

civil . La groupe D,BUS 9-personne

2500,00 PLN La groupe D+, Sport

La groupe E 5000,00 PLN .

Les frais total pour le dommages 2500,00 PLN

La nécessité de signaler une l`annection 5000,00 PLN

Les frais des réparation de carrosserie et de la peinture , Les frais de services et des

des réparation mecanique et des pièces de rechange pièces de rechange puis les frais

D`arrêt de véhicule ou titre de la

Liste de prix .

Pour une voyage à l`etrange 100,00 la fois

Tous le prix c`est sont de prix nets à laquelle il faut ajouté la TVA .